Sénégal
Atlanticactu/ Arcelor Mittal/ Serigne Ndong
L’affaire Arcelor Mittal prend une nouvelle tournure spectaculaire. Selon Libération , une enquête judiciaire a été ouverte pour des accusations graves, notamment association de malfaiteurs, corruption, recel, blanchiment de capitaux, escroquerie et complicité. Le dossier, désormais dirigé par le doyen des juges, devient encore plus complexe : les responsables de Mittal Sénégal sont introuvables !
Une procédure en accélération
D’après Libération , le procureur de Dakar a engagé des poursuites contre plusieurs entités du groupe Arcelor Mittal, telles que Arcelor Mittal holdings Ag, Arcelor Mittal limited, Arcelor Mittal holland II Bv, Arcelor Mittal mining Sénégal Sa et Arcelor Mittal infrastructures Sénégal Sa. L’Agent judiciaire de l’État a confirmé la plainte et a réaffirmé la constitution du Sénégal comme partie civile.
Dans ce contexte, le doyen des juges a mandaté la Division des enquêtes criminelles (DIC) pour convoquer les responsables de Mittal Sénégal, mais leurs adresses se sont avérées fictives. Pire encore, Libération révèle que tous les comptes bancaires des filiales sénégalaises d’Arcelor Mittal sont désormais vides. Serait-ce le signe d’une fuite organisée ?
Un passé judiciaire chargé
Les relations entre le Sénégal et Arcelor Mittal n’ont jamais été sereines. Tout a commencé le 28 avril 2011, lorsque l’État sénégalais a porté plainte devant la Chambre de commerce internationale (CCI) pour non-respect du protocole d’accord relatif à l’exploitation du fer de la Falémé.
Le 3 septembre 2013, la CCI rend un verdict défavorable à Arcelor Mittal, constatant des manquements graves et annulant l’accord. L’État sénégalais réclame alors 3 300 milliards de FCFA en réparation, ou à défaut, 1 600 milliards de FCFA.
Le 4 juin 2014, un rebondissement : Libération annonce que le cabinet Cleary Gottlieb Steen Hamilton, représentant Arcelor Mittal, indique que son client a signé un accord transactionnel avec le Sénégal, mettant ainsi fin à la procédure. Toutefois, cet accord soulève des soupçons.
Un accord controversé
L’accord du 30 mai 2014 prévoyait le versement de 140 millions de dollars et d’un bonus de 10 millions de dollars à l’État sénégalais. Pourtant, selon la plainte mentionnée par Libération , ces fonds n’auraient jamais été versés au Trésor sénégalais. Ils auraient transité par des comptes Carpa appartenant à un avocat français, Me François Meyer, qui s’est impliqué dans le dossier à la dernière minute.
Fait étrange : les avocats initials du Sénégal, Me Rasseck Bourgi et Me Sébastien Bonnard, affirment ne pas avoir été associés à la négociation ni à la signature de cet accord. De plus, la CCI avait demandé une confirmation officielle du retrait de la procédure par l’Agent judiciaire de l’État, mais cela n’a jamais été fait ! Finalement, c’est le ministre délégué au Budget qui a informé le tribunal arbitral, dans une démarche qui laisse planer de lourds soupçons.
Une fuite organisée ?
Ces nouvelles révélations plongent l’affaire dans l’opacité. Pourquoi les responsables de Mittal Sénégal sont-ils introuvables ? Où est passé l’argent de la transaction ? Pourquoi cet accord a-t-il été signé dans la clandestinité, sans la participation des avocats initials du Sénégal ?
Autant de questions qui pointent vers un immense scandale politico-financier, digne d’un thriller. Une chose est certaine : avec ce dossier entre les mains du doyen des juges, l’affaire Arcelor Mittal est loin de révéler tous ses secrets.